Travail et relations sociales

Consultez le recueil des actes administratifs n°N°R02-2026-245 publié le 5 août 2026
==>Décision relative à la localisation et à la délimitation (…)

Liste des IPRP enregistrés en Martinique

Dans les entreprises dépourvues d’institution représentative du personnel (comité social et économique CSE, délégués du personnel, délégués (…)

Vous débutez votre activité, vous souhaitez employer votre premier salarié, quelles sont les démarches ? Qui peut vous accompagner ?
Vous (…)

Le principe de risque professionnel engageant la responsabilité de l’employeur a été inscrit dans le droit français en 1898. Constitué au départ (…)

Il permet d’assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19.
Le protocole national pour assurer la (…)

Vous êtes salarié-e d’une très petite entreprise (moins de 11 salariés) ou employé-e à domicile ? Du 22 mars au 6 avril 2021 votez pour désigner (…)

La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a profondément modifié le paysage de la formation professionnelle (…)

Les problèmes liés au dysfonctionnement du site TéléRC sont résolus, il est de nouveau accessible.
Les demandes d’homologation de rupture (…)

À l’heure où le télétravail est la règle pour toutes les activités qui le permettent, des questions peuvent se poser : comment mettre en place le (…)