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Restons à la maison en toute sécurité

S’il est indispensable de rester chez soi en cette période d’épidémie, il est tout aussi nécessaire de s’assurer d’être en sécurité chez soi.

Concurrence - Consommation - Répression des fraudes - Publié le 14 avril 2020

Coronavirus et mise en oeuvre des projets cofinancés par le Fonds Social Européen

Dans le contexte actuel de pandémie de Covid-19, les modalités de gestion des projets cofinancés au titre du PO FSE et du PO IEJ 2014-2020 ont été adaptées, afin d’assurer une continuité des opérations pendant cette crise.

Autres actualités - Publié le 14 avril 2020

Coronavirus, déplacements pendant le confinement : jamais sans vos justificatifs !

A télécharger ci-dessous

Autres actualités - Publié le 11 avril 2020

Faire face au Covid-19 avec un Plan de Continuité d’Activité (PCA)

Conseils aux entreprises - Mesures à mettre en oeuvre durant la période de pandémie due au COVID-19

Santé au Travail - Droit du Travail - Publié le 8 avril 2020

Dispositif exceptionnel activité partielle : aide à la saisie des demandes, précisions sur les évolution des procédures et questions-réponses

Le pas-à-pas dans la saisie de votre demande d’indemnisation

Activité Partielle - Publié le 3 avril 2020

Covid-19 : qu’en est-il des délais de paiement ?

Les entreprises doivent respecter les délais de paiement Dans un contexte inédit et périlleux pour l’économie française, le Médiateur des entreprises et le Médiateur national du crédit reçoivent un nombre toujours croissant de signalements de la part des entreprises : en deux semaines, (…)

Concurrence - Consommation - Répression des fraudes - Publié le 2 avril 2020

Dispositif exceptionnel activité partielle : précisions sur les évolution des procédures - Mise à jour au 29 avril 2020

Dispositif exceptionnel activité partielle : précisions sur les évolution des procédures et questions-réponses dernière mise à jour : 29 avril 2020

Activité Partielle - Publié le 2 avril 2020

Coronavirus : les FAQ officielles

Le site Service-public.fr a rassemblé les foires aux questions et questions-réponses des sites gouvernementaux relatives à la crise épidémique de COVID-19

Autres actualités - Publié le 1er avril 2020

Comment mobiliser le fonds de solidarité ? Le pas à pas

L’État a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité qui permet le versement d’une aide allant jusqu’à 1 500 euros pour les très petites entreprises, les indépendants, les professions libérales et les micro-entrepreneurs les plus touchés. Retrouvez ici le pas à pas pour demander (…)

Soutien à l’économie - Publié le 1er avril 2020

Covid-19 : un plan de soutien aux entreprises françaises exportatrices

Un plan de soutien exceptionnel aux entreprises françaises exportatrices a été mis en place en réponse au ralentissement économique lié à l’épidémie de Covid-19

Soutien à l’économie - Publié le 1er avril 2020

Nouvelles règles de remboursement des voyages annulés pour cause de covid 19

Concurrence - Consommation - Répression des fraudes - Publié le 1er avril 2020

Bilan pédagogique et financier

Chaque année, les organismes de formation doivent transmettre un bilan pédagogique et financier qui retrace leur activité en matière de formation professionnelle au cours du dernier exercice clos

Formation professionnelle - Publié le 31 mars 2020

Sanctions contre les fraudes au chômage partiel

Le ministère du Travail a mis en place un dispositif exceptionnel d’activité partielle en soutien aux employeurs et salariés. Il est rappelé aux employeurs que demander à un salarié, déjà placé en activité partielle, de télé-travailler est considéré comme une fraude, assimilable à du travail (…)

Activité Partielle - Publié le 30 mars 2020

COVID-19 Les fiches conseils des mesures de protection par métier pour les salariés et les employeurs

La protection des salariés constitue la préoccupation majeure du ministère du travail. La nécessaire continuité de l’activité économique ne doit pas se faire au détriment de la sécurité des salariés.

Santé au Travail - Droit du Travail - Publié le 30 mars 2020